Pierre de Bernieres
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre de Bernieres
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000423303
(source JORF)
nomination
18 Août 2006
18/08/2006
De:
de Bernieres (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2005
28/01/2005
De:
Pierre de Bernieres
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:
M. Bernard Wurtz
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2004
30/12/2004
De:
Pierre de Bernières
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000778651
(source JORF)
nomination
03 Mai 2002
03/05/2002
De:
de Bernières (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000581022
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2001
15/12/2001
De:
de Bernières (Pierre)
Objet:
membre du Conseil national du crédit et du titre
représentant de la clientèle des établissements de crédit
Remplace:
M. de Crépy (Régis)
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000219877
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2000
08/11/2000
De:
de Bernières (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000208880
(source JORF)
nomination
25 Novembre 1998
25/11/1998
De:
de Bernières (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:
M. de Carné (Emmanuel)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000751838
(source JORF)
nomination
25 Novembre 1997
25/11/1997
